propriété commune

См. также в других словарях:

• PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la …   Encyclopédie Universelle

• PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE — Protéger le droit d’auteur et les intérêts pécuniaires des écrivains ou des artistes ne fut jamais pris en compte pendant plus de deux millénaires. Si avec l’apparition de l’imprimerie tous les pouvoirs décidèrent d’instaurer une haute… …   Encyclopédie Universelle

• Propriété publique — La propriété publique est la propriété de l État ou entité assimilable, par opposition à la propriété privée des particuliers, des communautés de particuliers et des entreprises. Plusieurs propriétés publiques sont librement accessibles au public …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle

• Propriete — Propriété En philosophie, la propriété d une classe ou d un individu se réfère à un attribut qu il est possible de prédiquer de celle ci ou celui ci. Le terme propriété, du latin juridique proprietas « propriété, caractère propre,… …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ DU DOMAINE PUBLIC — Le droit de propriété n’a pas pour titulaires que les particuliers; les collectivités publiques possèdent également des biens mobiliers et immobiliers qui constituent ce que l’on appelle leur domaine et dont on admet généralement aujourd’hui… …   Encyclopédie Universelle

• Propriete intellectuelle — Propriété intellectuelle Wikinews propose des actualités concernant «  …   Wikipédia en Français

• Propriete eminente — Propriété éminente La propriété éminente, appelée aussi domaine éminent, est une forme de droits de propriété en droit seigneurial. Une personne ou une institution possédant la propriété éminente d une terre signifie qu elle possède celle ci de… …   Wikipédia en Français

• Propriété Mon Repos — Vue de la propriété Mon Repos. Présentation Protection …   Wikipédia en Français

• Commune De Paris (1871) — Pour les articles homonymes, voir Commune de Paris et Communards (homonymie). La Commune de Paris désigne une période insurrectionnelle à Paris qui dura deux mois environ, du 18 mars 1871 jusqu à la « semaine sanglante » (21… …   Wikipédia en Français

• Commune de paris (1871) — Pour les articles homonymes, voir Commune de Paris et Communards (homonymie). La Commune de Paris désigne une période insurrectionnelle à Paris qui dura deux mois environ, du 18 mars 1871 jusqu à la « semaine sanglante » (21… …   Wikipédia en Français